Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL DE GALLY
Association Patrimoniale de la Plaine de Versailles et du Plateau des Alluets – APPVPA Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3402679
Date de dépôt :
10/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2016
VAL DE GALLY de Patrimoniale de la Plaine de Versailles et du Plateau des Alluets – APPVPA

Présentation de la marque VAL DE GALLY

Déposée le 10 janvier 2006 par l'association loi 1901 Patrimoniale de la Plaine de Versailles et du Plateau des Alluets – APPVPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE GALLY »

Le déposant est l'association loi 1901 Patrimoniale de la Plaine de Versailles et du Plateau des Alluets – APPVPA domicilié(e) Mairie de Villepreux,78450 - 78450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 550 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Colin domicilié(e) Mairie de Noisy le Roi,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE GALLY est expirée depuis le 10 janvier 2016.

Patrimoniale de la Plaine de Versailles et du Plateau des Alluets – APPVPA a également déposé les autres marques suivantes : PLATEAU DES ALLUETS , PLAINE DE VERSAILLES


Association Patrimoniale de la Plaine de Versailles et du Plateau des Alluets – APPVPA Association Loi 1901 - Mairie de Villepreux,78450 - 78450 - France - SIREN 440550366


M. Michel Colin - Mairie de Noisy le Roi,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Fruits et legumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures. Oeufs laits et produits laitiers. Huile comestible. Farines et préparations faites de cereales. Pains patisserie et confiseries glaces comestibles. Produits agricoles, horticoles, ni preparés ni transformés. Animaux vivants fruits et légumes frais semence (graines) plantes et fleurs naturelles. Arbustes, plantes plants, arbres agrumes plantes séchèes pour décoration, fourrage. Boissons de fruits et jus de fruits ; bières sirop et autres préparations pour faire des boissons nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Location de vehicules, de chevaux. Activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement et d'éducation. Services de loisirs. Dressage d'animaux. Organisation de concours (éducation et divertissement) Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite : de conference et congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou educatif. Publication electronique de livres et de periodiques en ligne. Service de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Service de bars, services de traiteurs, services hôteliers, reservation de logements temporaires. Pensions pour animaux. Service d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture. Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains jardinage service de jardinage paysagiste.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.